Mentions légales et CGU

SITE RAPPORT D’ACTIVITE 2021

CPAM de l'Artois
11 boulevard Allende - CS90014
62014 Arras Cedex
RCS : CPAM de l'Artois n° 515-102-135

Directeur de la publication
Directrice de la CPAM de l'Artois

Crédit photographique
Cnam
CPAM de l'Artois
Adobe Stock

Hébergement
CETSi
105 Rue Veuve Lacroix
92000 Nanterre
Tél. : +33 (0) 1 41 19 40 40

Le site du rapport d'activité 2021 de la CPAM de l'Artois a pour vocation de présenter les événements et les grands projets qui ont marqué l’activité de l’Assurance Maladie en 2021 dans ces différents domaines d’intervention (accès aux droits et aux soins, préservation de la santé, amélioration du système de santé et qualité de service) au travers d’articles, de vidéos, de témoignages et de chiffres clés.

Propriété intellectuelle
Le site du rapport d'activité 2021 de la CPAM de l'Artois relève de la réglementation applicable à la propriété intellectuelle.
Pour tous les contenus, textes et logos présentés sur le site : tous droits d'auteur des œuvres sont réservés.

Création de liens
La création de liens vers la page d'accueil rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2021 ou l'une des pages du site est autorisée sous réserve de s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur (les pages du site rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2021 ne doivent en aucun cas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site) et de mentionner le nom du site ou son adresse rapport-annuel.assurance-maladie.fr/2021

À noter :

• Cette autorisation exclut toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Elle ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère illicite.
• Il n'est pas autorisé de faire des liens directement vers des documents téléchargeables (formats PDF, RTF, JPEG, GIF...) mais uniquement vers les pages du site ameli.fr sur lesquelles ils sont proposés.
• Toute utilisation d'un des éléments du site ameli.fr à l'intérieur d'un autre site est interdite.

Pour toute autre autorisation, la demande doit être adressée à l'adresse suivante :
CPAM de l'Artois
Service communication
11 boulevard Allende - CS90014
62014 Arras Cedex